environnement et énergie
Domaines d'activités
Droit de l’environnement
Droit de la nature
Droit de l’énergie
En détail
Brahier Magnin Avocats SA a développé une expertise spécifique et reconnue en matière de droit de l’environnement.
Elle conseille les dirigeants d’entreprises, les particuliers et les collectivités publiques qui ont pris conscience de l’importance des enjeux environnementaux et qui souhaitent anticiper et gérer les risques liés au droit de l’environnement et de l’énergie.
Le droit de l’environnement se caractérise par un grand nombre de domaines (bruit, eau, déchets, sites pollués, produits chimiques, énergie…), par des règles complexes issues du droit international et interne et par une technicité évidente. Les avocats mettent l’ensemble de leurs compétences au service de dossiers souvent complexes et transversaux, notamment dans les domaines suivants:
Limitation des nuisances
- Bruit (OPB)
- Pollutions atmosphériques (OPair)
- Vibrations
- Rayonnement non ionisant (ORNI)
- Autres nuisances: odeurs, lumières, immissions idéales / immatérielles
Déchets et nuisances industrielles
- Sites pollués (OSites)
- Déchets (OLED, aOTD)
- Accidents majeurs (OAPM)
Procédure
- Etude d’impact sur l’environnement (EIE)
- Droit de recours des organisations (ODO)
- Taxes
Environnement naturel et construit
- Protection des eaux
- Forêts
- Protection de la nature et du patrimoine (ISOS)
- Paysages
- Pêche et chasse
- Protection des animaux (LPA)
Droit de l'énergie
- Eolien
- Chauffage à distance
- Electricité
- Aération