Conférences
Construction et immobilier
La SIA 118 : aspects choisis
Cours de formation continue
École jurassienne du métal (EJDM) à Delémont, le 30 novembre 2023
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Achats publics responsables et durables
Cours de formation continue pour des “Achats professionnels responsables”
Haute école de gestion de Genève, Campus de Battelle, Carouge, le 14 novembre 2023
Il s’agit de la quatrième édition de cette manifestation (20 mai 2021; 6 avril 2022; 23 novembre 2022).
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Des achats publics responsables et conformes à la loi
Cours de formation continue pour les communes
PUSCH – Yverdon-les-Bains, le 9 novembre 2023
Il s’agit de la deuxième édition de cette manifestation (29 novembre 2022).
Jean-Michel BRAHIER
Aménagement et permis
Comprendre les instruments prévus par la LATeC et le rôle des services en tant qu’organes de préavis
Journées de formation continue, organisées par la Formation continue du personnel de l’Etat de Fribourg
Fribourg, octobre 2023
Il s’agit de la deuxième édition de cours (2 sessions en 2017 ; 1 session en 2019 ; 3 sessions en 2021 ; 1 session en 2022)
Jean-Michel Brahier
Construction et immobilier
Modification de commande dans les contrats d’entreprise
Cours de formation continue de INFRA Suisse
Fribourg, mars 2023
Ce cours a été donné en collaboration avec Pascal Pichonnaz, Professeur UNIFR
Christine Magnin
Construction et immobilier
Contrat d’entreprise selon SIA et KBOB
Cours de spécialisation FSA en droit de la construction et de l’immobilier
Fribourg, mars 2023
Christine Magnin
Marchés publics
Aspects choisis du nouveau droit des marchés publics
Rencontres de l’Association suisse des marchés publics
Lausanne, le 18 janvier 2023
Cet événement est donné en collaboration avec Martin Beyeler, Professeur UNIFR, et Manuel Jacquier, Avocat
Jean-Michel BRAHIER
Construction et immobilier
Hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Me Christine Magnin a donné une formation continue en entreprise sur le thème de l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs.
Fribourg, automne 2022
Christine Magnin
Marchés publics
Jurisprudences récentes
Conférence donnée dans le cadre d’une manifestation portant sur les nouveautés du droit des marchés publics, organisée par la CCIF et la FFE
Espace Gruyère, Bulle, le 7 avril 2022
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Le bruit: sources, principes, mécanismes de protection et coordination avec l’aménagement du territoire
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 15 mars 2022
Cette journée de formation est donnée en collaboration avec M. Roland Kalberer, ancien chef de la section « Protection contre le bruit » du Service cantonal de l’environnement du canton de Fribourg et responsable de la société EnviroAcoustique. Il s’agit de la sixième édition de cette manifestation (16 mai 2019, 8 novembre 2016, 17 septembre 2015, 5 mars 2015 et 13 novembre 2014).
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
OPAM - Objectifs de la réglementation et coordination avec l'aménagement du territoire
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 5 octobre 2021
Divers experts de la pratique sont intervenus durant le cours afin d’apporter des éclairages spécifiques sur la matière: Yves Amstutz, juriste, MPA-IDHEAP, Section Gestion des risques et surveillance du transport par conduites, Office fédéral de l’énergie; Gilles Guignard, Président du Groupe de coordination pour la prévention des accidents majeurs (GROPAM), Service de l’environnement, Fribourg; Philippe Knechtle, Responsable sécurité du groupe Ouest Micarna SA, Courtepin; Pascal Stofer, Chef du secteur accidents majeurs, Service de l’environnement des risques majeurs, Genève.
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Nouveautés, possibilités, opportunités et limites liées au nouveau droit des marchés publics pour les achats publics responsables et durables
Cours en ligne organisé par le Service cantonal du développement durable (SCDD) de l’Etat de Genève
Fribourg – Genève, le 22 septembre 2021
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Droit des marchés publics : Révision du droit et jurisprudences récentes
Me Jean-Michel Brahier a présenté, lors du « Service Pack 2020 » pour les Alumni de l’Université de Fribourg, un exposé sous forme de webinar sur le nouveau droit des marchés publics et sur quelques jurisprudences récentes. Il y est notamment question de changement de paradigme, de nouveaux critères d’adjudication et de champ d’application. La conférence est disponible en suivant le lien ci-après.
Alumni Ius Frilex – Service Pack 2020 – Université de Fribourg
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Comprendre le droit des marchés publics
Me Jean-Michel Brahier a donné deux demi-journées de formation continue en entreprise sur le droit des marchés publics.
Automne 2020
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
La pratique de l’avocat dans le domaine du droit des marchés publics
Conférence donnée dans le cadre du séminaire « Le recours en droit des marchés publics », organisé et dirigé par M. Martin Beyeler
Fribourg, le 1er décembre 2018
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
La « modification » de l’offre en droit des marchés publics
Conférence donnée dans le cadre des « 5 à 7 de la Construction », colloque organisé par la Société Suisse des Entrepreneurs
Aquatis, Lausanne, le 27 juin 2018
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Offre et contrat : Vérification, épuration, rectification et négociation
Conférence donnée lors du colloque «Marchés publics 2018» organisé par l’Institut pour le droit suisse et international de la construction (directeur du colloque: M. Jean-Baptiste Zufferey)
Aula Magna, Fribourg, le 20 juin 2018
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Épuration, rectification des offres (négociations) / adjudication / contrat
Conférence donnée lors d’un séminaire intitulé « Marchés publics – Le nouveau droit en débat », organisé par le CEDIDAC (Centre du droit de l’entreprise) et l’ASMP (Association suisse des marchés publics) (directeurs du séminaire: M. Edgard Philippin et M. Etienne Poltier)
UNIL, Lausanne, le 28 novembre 2017
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
OPAM - Objectifs de la réglementation et coordination avec l'aménagement du territoire
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 14 mars 2017
Divers experts de la pratique sont intervenus durant le cours afin d’apporter des éclairages spécifiques sur la matière: M. Raphaël Gonzalez, Office fédéral de l’environnement (OFEV) – Section Prévention des accidents majeurs et Mitigation des séismes; M. Yves Amstutz, Office fédéral de l’énergie (OFEN) – Section Gestion des risques et surveillance du transport par conduites; M. Pascal Stofer, Département de l’environnement, des transports et de l’agriculture du canton de Genève (DETA) – Service de l’environnement et des risques majeurs
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Aménagement du territoire et prévention des risques majeurs
Échange d’expériences organisé par la Faculté des sciences de la société de l’Université de Genève dans le cadre d’un CAS intitulé « Face aux risques »
Genève, le 23 février 2017
La conférence était donnée en collaboration avec M. Pascal Stoffer, Département de l’environnement, des transports et de l’agriculture (DETA) du canton de Genève – Service de l’environnement et des risques majeurs
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Partenariat public-privé et concession de travaux
Proposition de systématisation et réflexions sur la soumission au droit des marchés publics des partenariats publics-privés et des concessions de travaux
Journées suisses du droit de la construction, Fribourg, les 26 et 27 janvier 2017
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
La protection contre les accidents majeurs
Conférence donnée lors du Cours bloc en matière d’aménagement du territoire et de protection de l’environnement destiné aux étudiants de l’Université de Fribourg,
Fribourg, les 17 septembre 2013 et 15 septembre 2015
Jean-Michel BRAHIER
Construction et immobilier
Contrats, normes de construction et situations particulières : une zone de tensions
Journée 2015 de la Fédération Professionnelle Suisse pour la Sécurité Routière (SISTRA), 2015
Christine MAGNIN
Aménagement et permis
LAT révisée, dézonage et indemnisation des propriétaires
Journées suisses du droit de la construction, Fribourg, les 29 et 30 janvier 2015
La conférence était donnée en collaboration avec Me Pierre Perritaz
Jean-Michel BRAHIER
Aménagement et permis
Construire et aménager: quels sont les nouveaux enjeux ?
Podium de discussion sous l’égide de l’Institut pour le droit suisse et international de la construction, Bulle, Place des Alpes, le 22 mai 2014
Les personnes présentes autour de la table-ronde étaient M. Jean-Pierre Doutaz, M. Jean-Daniel Wicht, M. Dominique Martignioni et Me Christophe Claude Maillard
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
OPAM - Etat des lieux et perspectives de coordination avec l'aménagement du territoire
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 12 novembre 2013
Divers experts de la pratique sont intervenus durant le cours afin d’apporter des éclairages spécifiques sur la matière: M. Bernard Gay, Office fédéral de l’environnement (OFEV) – Section Prévention des accidents majeurs et Mitigation des séismes; Mme Nadia Benyahia, Ingénieure en environnement, Triform SA
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Le droit de l’environnement
Journée de formation continue en droit de l’environnement, organisée par le WWF Suisse pour l’obtention du Brevet fédéral «Conseiller/ère en environnement»
Lausanne, le 11 mai 2013
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Le droit de la protection des eaux - principes, mécanismes de protection et liens avec l’aménagement du territoire
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 19 mars 2013
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
La loi sur la protection de l'environnement pour les non-juristes
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 23 novembre 2011
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
La protection contre les accidents majeurs et l'OPAM - Cadre légal et aspects techniques
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 8 novembre 2011
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Droit de la protection de la nature, des forêts et des espèces - Mécanismes et instruments de protection
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 7 septembre 2010
Jean-Michel BRAHIER
Construction et immobilier
La responsabilité de l'architecte et de l'ingénieur en cas de dépassement de devis
Exercices pratiques lors d’un cours de formation continue organisé par la SIA
Fribourg, le 16 avril 2010
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
La protection contre les accidents majeurs et l'OPAM
Journée de formation continue en développement durable, organisée par la Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud (HEIG-VD)
Yverdon-les-Bains, le 7 novembre 2008
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
La réglementation sur la protection de l’air - Système juridique et relations avec l’aménagement du territoire
Conférence donnée lors d’une Journée de formation continue en environnement organisée par la Haute Ecole de Gestion (HEG-FR)
Fribourg, le 15 mai 2006
Jean-Michel BRAHIER