Jean-Michel Brahier

Avocat, docteur en droit

Chargé de cours à l’Université de Fribourg

Me Jean-Michel Brahier est au bénéfice de plus de vingt ans d’expérience en matière de droit administratif. 

Docteur en droit (Dr. iur) de l’Université de Fribourg, il y est chargé d’enseignement.

Principaux domaines d'activité

Droit administratif et poursuites

Droit des contrats

Formation

  • Docteur en droit (Dr. iur.) (summa cum laude), Université de Fribourg, 2010
  • Brevet d’avocat, 2003
  • Licence en droit (magna cum laude, utriusque iuris), Université de Fribourg, 1999

Expérience

  • Associé fondateur de l’Etude Brahier Magnin Avocats SA, Fribourg, dès 2020
  • Collaborateur au sein d’une étude d’avocats active à Fribourg et à Lausanne, 2009-2019
  • Assistant-diplômé à l’EPFL (auprès des Prof. Isabelle Romy et Jean-Baptiste Zufferey), 2004-2009
  • Stage d’avocat à Fribourg, 2000-2003 

Activités académiques

Distinction

Prix “Professeur Walther Hug” récompensant l’une des meilleures thèses de doctorat soutenues en Suisse (2012), pour sa thèse “Installations dangereuses et aménagement du territoire”

A propos

Me Jean-Michel Brahier est spécialisé en droit de l’aménagement du territoire et de l’environnement. Ses compétences embrassent le processus dans son ensemble: de la planification (plan de détail / plan de quartier, plan d’aménagement) au permis de construire, le cas échéant avec étude d’impact sur l’environnement ou d’autres procédures spécifiques (forêts, nature, circulation, équipement…), en passant par la gestion des nuisances et des pollutions (bruit, sites pollués, accidents majeurs, déchets, protection des eaux, pollution de l’air…).

Parallèlement, Me Jean-Michel Brahier s’est rapidement fait connaître en droit des marchés publics, domaine dans lequel il a acquis, depuis lors, une grande renommée, l’amenant à conseiller de nombreuses collectivités et autres entités organisatrices de marchés publics. Il assiste également les soumissionnaires qui participent à des appels d’offres afin de défendre leurs droits. Enfin, fort de son expertise, il accompagne ses clients dans le cadre de montages contractuels complexes, notamment des partenariats public-privé (PPP), des concours d’investisseurs ou des concessions.

Jean-Michel Brahier conseille aussi sa clientèle en droit de la construction et en droit des contrats (de la rédaction de contrats à l’apparition de défauts de l’ouvrage, de difficultés de paiements ou d’hypothèques légales). Il les assiste dans tout type de procédure administrative ou judiciaire.

Il enseigne également à l’Université de Fribourg depuis de nombreuses années.

Auteur de plusieurs publications, Jean-Michel Brahier donne régulièrement des conférences dans ses domaines d’activité. 

Dernières actualités

Décembre 2020

Me Jean-Michel Brahier a présenté, dans le cadre du “Service Pack 2020” pour les Alumni de l’Université de Fribourg, un exposé (sous forme de webinar) sur le nouveau droit des marchés publics et sur quelques jurisprudences récentes. Il y est notamment question de changement de paradigme, de nouveaux critères d’adjudication et de champ d’application.

Automne 2020

Me Jean-Michel Brahier a résumé la jurisprudence rendue en matière d’atteintes environnementales (émissions lumineuses, odeurs et trépidations), dans le domaine des accidents majeurs (OPAM) et des immissions idéales dans le fascicule 5/2020 de la Revue du droit de la construction (BR/DC).

Affiliations

  • Ordre des Avocats Fribourgeois OAF
  • Fédération Suisse des Avocats FSA
  • Association suisse des marchés publics SVöB ASMP (membre du comité directeur)
  • Université de Fribourg

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