Publications
Les avocats de l’étude Brahier Magnin Avocats SA publient fréquemment dans les revues spécialisées, dans les commentaires ou dans des monographies.
Marchés publics
Les seuils et les multiples problèmes qui s'y rattachent
Valeurs, organisation du marché, valeur du marché, dépassement des seuils et protection juridique
in : Marchés publics 2024, Schulthess, Zuriche – Genève, p. 271 à 361
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Lumière, odeurs, trépidations, radon, accidents majeurs, immissions idéales et procédure
Commentaires et résumés de la jurisprudence en droit public
in : BR/DC 5/2024 (depuis 2018)
Jean-Michel BRAHIER
Droit privé et droit public
Introduction au droit et au droit des affaires
Polycopié à l’intention des étudiants de la Faculté des Sciences économiques et sociales de l’Université de Fribourg, Fribourg 2023
Jean-Michel Brahier (co-auteur)
Construction et immobilier
Etendue des travaux couverts par l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral du 6 avril 2023 (5A_689/2022)
in : Newsletter juin 2023 / immodroit.ch
Christine MAGNIN
Environnement et énergie
Commentaire des art. 79 (Pêche et chasse) et 80 (Protection des animaux) Cst.
in : Vincent Martenet et Jacques Dubey, (édit.), Commentaire romand de la Constitution fédérale, 2021
Jean-Michel BRAHIER
Construction et immobilier
Entreprises, avisez immédiatement et par écrit le maître d’ouvrage en cas de retards ou surcoûts causés par le Coronavirus
in : blog PME Magasine 2020
Christine MAGNIN
Marchés publics
Partenariat public privé (PPP)
in : Magazine Bilan 2019
Jean-Michel BRAHIER
Aménagement et permis
Responsabilité de l’État en cas de retard dans la planification
Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral du 24 août 2018 (ATF 144 I 318)
in : BR/DC 2/2019, p. 74 ss
Christine MAGNIN (co-auteur)
Aménagement et permis
Obligation de coordonner l’emplacement des zones à bâtir au niveau supra-communal
Commentaire de l’arrêt du Tribunal cantonal fribourgeois du 31 janvier 2018 (602 2017 58)
in : BR/DC 5/2018, p. 286 ss
Christine MAGNIN (co-auteur)
Marchés publics
Offre et contrat en droit des marchés publics
Vérification, épuration, rectification et négociation
in : Marchés publics 2018, Fribourg 2017, p. 271 à 325
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Partenariat public-privé et concession de travaux
Proposition de systématisation et réflexions sur la soumission au droit des marchés publics des partenariats publics-privés et des concessions de travaux
in : Journées suisses du droit de la construction, Fribourg 2017, p. 87 ss
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Prise en charge des frais d’investigation, de surveillance et d’assainissement d’un site pollué par des déchets
Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral du 24 février 2016 (1C_524/2014 et 1C_526/2014)
in : BR/DC 2016, p. 285 ss
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Commentaire des art. 6 à 10 de la loi sur l’aménagement des cours d’eau (LACE)
in : Commentaire de la loi sur la protection des eaux (LEaux) et de la loi sur l’aménagement des cours d’eau, Zurich 2016, p. 1430 à 1494
Jean-Michel BRAHIER (co-auteur)
Aménagement et permis
LAT révisée, dézonage et indemnisation des propriétaires
in : Journées suisses du droit de la construction, Fribourg 2015, p. 55 ss
Jean-Michel BRAHIER (co-auteur)
Aménagement et permis
Dézonage et expropriation matérielle
Expropriation matérielle suite à l’affectation d’une parcelle en zone protégée
in : BR/DC 2014, p. 276 ss
Jean-Michel BRAHIER (co-auteur)
Aménagement et permis
Les centres cantonaux pour requérants d’asile face au droit de la construction
in : BR/DC 2014, p. 5 ss
Jean-Michel BRAHIER (co-auteur)
Environnement et énergie
Importantes modifications de l’OPAM
in : BR/DC 2014, p. 62
Jean-Michel BRAHIER
Marchés publics
Respect du délai de remise des projets
Commentaire de l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois du 9 mars 2012 (MPU.2012.0001)
in : BR/DC 2012, p. 108 ss
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Commentaire de l’art. 10 LPE et des art. 1 à 26 OPAM
in : Pierre Moor, Anne-Christine Favre, Alexandre Flückiger (édit.), Commentaire romand de la Loi sur la protection de l’environnement (LPE), Berne 2010 ss
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Protection contre les accidents majeurs et zones à bâtir
in : BR/DC 2011, p. 56 ss
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Installations dangereuses et aménagement du territoire
Protection contre les accidents majeurs et maîtrise des constructions à proximité des installations dangereuses
Thèse de doctorat de l’Université de Fribourg, Zurich/ Bâle/Genève 2010
Jean-Michel BRAHIER
Environnement et énergie
Constructions et installations OPAM
Commentaire des arrêts du Tribunal fédéral n° 1A.14/2005 et n° 1A.18/2005 du 8 août 2006 et n° 1A.83/2006 du 1er juin 2007 (non publiés au Recueil officiel)
in : BR/DC 2007, p. 107 ss
Jean-Michel BRAHIER (co-auteur)