environnement et énergie
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Droit de l’environnement
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Droit de l’énergie
En détail
Brahier Magnin Avocats SA a développé une expertise spécifique et reconnue en matière de droit de l’environnement.
Elle conseille les dirigeants d’entreprises, les particuliers et les collectivités publiques qui ont pris conscience de l’importance des enjeux environnementaux et qui souhaitent anticiper et gérer les risques liés au droit de l’environnement et de l’énergie.
Le droit de l’environnement se caractérise par un grand nombre de domaines (bruit, eau, déchets, sites pollués, produits chimiques, énergie…), par des règles complexes issues du droit international et interne et par une technicité évidente. Les avocats mettent l’ensemble de leurs compétences au service de dossiers souvent complexes et transversaux, notamment dans les domaines suivants:
Limitation des nuisances
- Bruit (OPB)
- Pollutions atmosphériques (OPair)
- Vibrations
- Rayonnement non ionisant (ORNI)
- Autres nuisances: odeurs, lumières, immissions idéales / immatérielles
Déchets et nuisances industrielles
- Sites pollués (OSites)
- Déchets (OLED, aOTD)
- Accidents majeurs (OAPM)
Procédure
- Etude d’impact sur l’environnement (EIE)
- Droit de recours des organisations (ODO)
- Taxes
Environnement naturel et construit
- Protection des eaux
- Forêts
- Protection de la nature et du patrimoine (ISOS)
- Paysages
- Pêche et chasse
- Protection des animaux (LPA)
Droit de l'énergie
- Eolien
- Chauffage à distance
- Electricité
- Aération dans les locaux
A lire également
La construction face au défi climatique
Notre Étude suit de près l’évolution des normes environnementales, climatiques et énergétiques, tant au niveau cantonal que fédéral. À ce titre, Me Jean-Michel Brahier est régulièrement invité à intervenir sur ces thématiques. Il a notamment présenté une conférence intitulée « La construction face aux défis climatiques », dans le cadre des Journées du droit de la construction en 2025. Cette intervention illustre l’engagement de l’Étude dans les réflexions actuelles sur l’adaptation du droit de la construction aux exigences de la transition climatique.